Un permis spécial vient d’entrer en vigueur dans notre pays, permettant aux jeunes, dès l’âge de 16 ans, de conduire un bateau de plaisance. Ce nouveau permis rejoint ainsi le permis nautique classique pour adultes. Mais qu’en est-il à l’étranger? Comment les titres de navigation sont-ils réglementés?
Le «mini-permis nautique» pour les jeunes est enfin opérationnel en Italie. Plus connu sous le nom de «permis nautique D1», ce nouveau titre est entré en vigueur ces derniers mois par le décree 133/2024 du ministère des Transports, puis par la circulaire n. 6378 qui précise les modalités d’obtention. Il s’agit d’une grande innovation pour notre Code nautique, qui suit l’example de la réglementation routière depuis des années. Elle facilite l’accès des mineurs de moins de 18 ans au monde nautique et les responsabilise grâce à un permis qui leur est propre.
Le «Permis Nautique D1» est en effet un titre qui peut être obtenu à partir de 16 ans. Il permet de naviguer exclusivement de jour dans un rayon de 6 milles de la côte avec des «embarcations» (unités jusqu’à 10 mètres), à partir de 18 ans avec des bateaux jusqu’à 12 mètres de longueur, ou avec des jet-skis dans un rayon d’un mille de la côte, si ces unités sont équipées de moteurs d’une puissance ne dépassant pas 85 kW égale à 115,6 CV.
Comment obtenir le mini-permis nautique?
Le nouveau permis D1 s’obtient en suivant une formation dans les écoles nautiques. Cette formation comprend une phase d’enseignement théorique, une phase d’exercices pratiques individuels et la réussite d’un test d’aptitude final portant sur les sujets suivants: théorie de la coque, moteur, sécurité, manœuvres et conduite, COLREG et signalisation maritime, météo, navigation et réglementation.
Comme pour le permis voiture, il est également possible de passer l’examen à titre individuel auprès des bureaux de la Motorisation Civile sur présentation d’une attestation de réussite aux exercices pratiques obligatoires.
Les titulaires du permis D1 peuvent ensuite obtenir le permis nautique de catégorie A (dans les 12 milles ou au-delà), en passant un examen théorique complémentaire portant sur des sujets non abordés dans la formation et une épreuve pratique de navigation.
Permis nautique, indispensable pour naviguer en Italie
Le nouveau permis nautique D1 enrichit ainsi notre Code nautique. Ce dernier prévoit d’autres types de permis de navigation, en fonction du type de navigation pratiqué et du bateau utilisé. En général, pour la navigation de plaisance, le permis nautique de catégorie. A est le plus courant, permettant le commandement et la gestion de bateaux et embarcations de plaisance. Ce permis est divisé en deux catégories:
- Permis nautique dans les 12 milles des côtes
- Permis nautique sans limite de navigation depuis la côte
Ces permis permettent de conduire des voiliers, des bateaux à moteur et des voiliers équipés d’un moteur. Il est également possible de demander un permis limité aux bateaux à moteur, qui nécessite un examen plus court et plus simple.
Quand un permis bateau est-il obligatoire et quand ne l’est-il pas?
Nous vous rappelons qu’en Italie, un permis bateau est obligatoire dans les cas suivants :
- Pour conduire tout type de bateau à plus de 12 miles des côtes et/ou avec une puissance motrice supérieure à 30 kW (40,8 ch);
- Pour conduire un bateau d’une puissance supérieure à 40,8 ch, de 750 cm³ (moteur 2 temps), 1 000 cm³ (moteur 4 temps), 1 300 cm³ (moteur in-bord 4 temps), 2 000 cm³ (moteur diesel);
- Pour conduire un jet-ski, quelle que soit la distance de la côte;
- Pour conduire des bateaux de ski nautique.
Sans permis bateau, en Italie, vous pouvez toujours conduire un bateau de plaisance de moins de 24 mètres de long et d’un déplacement inférieur à ceux mentionnés ci-dessus, à condition de naviguer à moins de 6 miles des côtes.
Permis nautique: comment fonctionne-t-il dans le reste de l’Europe?
Nous avons vu comment fonctionne le permis nautique en Italie et à l’étranger? Que proposent les autres pays européens, par exemple, en matière de plaisance? Où est-il obligatoire d’avoir ce titre? Et quand un titre délivré dans un pays est-il également valable dans un autre?
Il est important de préciser que depuis plusieurs années, on parle de créer un permis nautique international. Celui-ci pourrait faciliter la circulation des plaisanciers dans les pays membres de la Communauté européenne. Un peu comme pour le permis de conduire routier. Pour l’instant, ce titre passe-partout reste une chimère.
En réalité, chaque pays européen a ses propres lois et procédures administratives pour obtenir un permis nautique et la reconnaissance des titres d’autres États est encore limitée. Examinons donc la discipline du permis nautique dans les principaux pays européens.
France
En France, aucun permis n’est requis pour naviguer. Les résidents peuvent facilement obtenir un permis de navigation côtière ou hauturière dès l’âge de 16 ans pour les voiliers ou les bateaux à moteur de plus de 6 CV. Pour l’obtenir, il faut réussir un examen théorique et pratique pour la navigation côtière, qui permet d’accéder à un second examen, uniquement théorique, pour la navigation hauturière.
Angleterre
L’Angleterre dispose également d’une discipline plutôt simplifiée pour les plaisanciers. Ceux qui naviguent uniquement pour le plaisir peuvent prendre le commandement d’un bateau sans aucune qualification. Cependant, s’ils souhaitent exercer une activité professionnelle ou commerciale, ils doivent obtenir les qualifications de Yacht Master (Côtier, Hauturier et Océan). Ces trois brevets ont été créés en 1971 et sont gérés par la Royal Yachting Association (RYA). Ils exigent des prérequis solides et des qualifications complexes. Celle-ci s’ obtiennent au terme d’examens longs et détaillés visant à démontrer la possession de compétences et de certificats spécifiques dans le domaine de la navigation (VHF, SMDSM à courte portée, premiers secours, etc.).
Espagne, Portugal et Croatie
D’autres pays, cependant, adoptent une approche plus rigoureuse, similaire à celle de l’Italie. En Espagne, par exemple, un permis bateau est obligatoire pour naviguer sur un voilier de 6 mètres ou plus ou sur un bateau à moteur de plus de 5 mètres et d’une puissance supérieure à 11,26 kilowatts. Au Portugal, un permis bateau est également requis pour conduire tout type de voilier ou de bateau à moteur, tout comme en Croatie où une licence radio VHF est également requise.
En conclusion, si vous prévoyez de naviguer à l’étranger, nous vous recommandons de toujours consulter le consulat ou l’ambassade du pays de destination avant votre départ afin d’obtenir les meilleures informations sur la législation en vigueur et ses dernières mises à jour, et ainsi éviter toute sanction.
